Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SERAVERT
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DE SITES

Numéro de dépôt :
1465350
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/03/2007
S SERAVERT de SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D\'AMENAGEMENT DE SITES

Présentation de la marque S SERAVERT

Déposée le 12 mars 1987 par la société SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DE SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « S SERAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DE SITES domicilié(e) 2 Rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2084392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 283 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2084392) - France.

La marque S SERAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SERAVERT est expirée depuis le 12 mars 2007.

SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DE SITES a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , FLEURS SAUVAGES DE FRANCE , NATUROC , VERTCOL , VERTOILE , SERAVERT , NATUROC , SIRAS , VERTRIVES


SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DE SITES - 2 Rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2084392) - France - SIREN 378283709


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2084392) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1997 n°2084392 - Publication au BOPI 1997-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 4 mai 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°158264 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 25 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48940 - Publication au BOPI 1990-10-25

Etudes et applications de végétalisation de terrains remaniés par des travaux, à l'aide des mélanges de graines spéciaux (pour l'engazonnement) de plantations spécifiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.